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Marques déposées par BELS ALAIN - BRUNO
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TRES POUR TRAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES POUR TRAIT
BELS ALAIN - BRUNO

Numéro de dépôt :
95572681
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque TRES POUR TRAIT

Déposée le 17 mai 1995 par BELS ALAIN - BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRES POUR TRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est BELS ALAIN - BRUNO, domicilié(e) 50, rue Abel Martin, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BELS - France.

La marque TRES POUR TRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES POUR TRAIT est expirée depuis le 17 mai 2005.

BELS ALAIN - BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : PILE POIL , La Peau de la Pub , Greenlife , AND LOOK IT , Il y a de l'électricité dans l'air! , GREENCAR , ZE BEAUTIES , HYT , ODORISSIME , GREENLIFE


BELS ALAIN - BRUNO - 50, rue Abel Martin, 59200 TOURCOING - France


ALAIN BELS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287792 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes, boutons pressions. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeuillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.